Mentions Légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale TIABOULE
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Dirigeant : Samuel Wankebosua EI
SIRET : 10316087500011
Siège social : 15 Rue Etienne Dolet, 9600 Choisy-le-Roi
Email : contact@tiaboule.fr
Site web : www.tiaboule.fr
Téléphone : +33744114248
Régime TVA Non applicable – Article 293 B du CGI (micro-entreprise)

Conformément à la réglementation, la mention « EI » figure obligatoirement après le nom du dirigeant sur tous les documents officiels et commerciaux.

2. Hébergement

Hébergeur LWS – Ligne Web Services
Adresse 10 rue Penthièvre, 75008 Paris – France
Téléphone 01 77 62 30 03
Site web www.lws.fr

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Samuel Wankebosua EI, en sa qualité de représentant légal de TIABOULE.

4. Propriété intellectuelle

TIABOULE · Samuel Wankebosua EI · contact@tiaboule.fr · tiaboule.fr

L’ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, structure, base documentaire, etc.) est la propriété exclusive de TIABOULE, sauf mentions contraires expresses.

Protection spécifique du savoir-faire
Les éléments suivants constituent un savoir-faire original protégé au titre du droit d’auteur, du secret des affaires et de la concurrence déloyale :

  • Le concept de « Logistique Invisible »
  • Le système « Titulaire / Doublure »
  • L’ingénierie des « Fiches Mission »
  • Les protocoles d’externalisation structurée
  • L’architecture tarifaire par forfaits de cadence
    Toute reproduction, exploitation, adaptation ou utilisation non autorisée engage laresponsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

5. Limitation de responsabilité

Le site est fourni « en l’état ». TIABOULE s’éfforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne garantit pas leur exhaustivité.
TIABOULE ne saurait être tenue responsable :

  • Des interruptions ou indisponibilités temporaires du site
  • Des bogues ou dysfonctionnements techniques
  • Des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient
  • Du contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes
    Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif uniquement. TIABOULE n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

TIABOULE collecte et traite des données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés modifiée.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Responsable du traitement Samuel Wankebosua EI – contact@tiaboule.fr – rgpd@tiaboule.fr

TIABOULE · Samuel Wankebosua EI · contact@tiaboule.fr · tiaboule.fr

Vos droits

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification,d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits : rgpd@tiaboule.fr

7. Gestion des cookies

Le site utilise des cookies. La liste exhaustive, les finalités et la durée de conservation sont détaillées dans la Politique de Cookies accessible depuis le pied de page du site.
Les cookies non essentiels sont soumis à votre consentement préalable via le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis les paramètres de votre navigateur.

8. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, TIABOULE s’engage à communiquer les coordonnées d’un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu amiablement.

Cette disposition est maintenue à titre préventif. L’activité de TIABOULE étant principalement orientée B2B, la médiation de la consommation n’a vocation à s’appliquer qu’aux éventuelles relations avec des non-professionnels.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de TIABOULE, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.